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MENTIONS LÉGALES DE J'ARRÊTE DE FUMER EN MUSIQUE
Adresse : 18 passage Thiéré, 75011 Paris, France E-mail : contact@jarretedefumer.com
1. INFORMATIONS LÉGALES
- Le site web https://jarretedefumer.com est édité par la société J'arrête de Fumer en Musique, dont le siège social est situé au 18 passage Thiéré, 75011 Paris, France.
2. HÉBERGEMENT DU SITE
- Le site est hébergé par Shopify.com
3. ACTIVITÉ
- J'arrête de Fumer en Musique est spécialisée dans la vente de musique numérique dématérialisée. Les produits sont vendus sous forme de fichiers audio téléchargeables après achat.
4. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
- Tous les éléments du site J'arrête de Fumer en Musique, y compris les textes, graphiques, logos, sons, images, et la mise en forme, sont la propriété exclusive de la société, à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs.
- Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord exprès par écrit de J'arrête de Fumer en Musique. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
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7. DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTION
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8. MODIFICATIONS DES MENTIONS LÉGALES
- J'arrête de Fumer en Musique se réserve le droit de modifier les présentes mentions à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement.
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